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1. Présentation du site

www.scenes-emotions.com est un site Internet exploité par l’association Scènes Émotions dont le siège social est situé 18, rue Émile Coué – 54000 Nancy – France
Le responsable du site www.scenes-emotions.com peut être joint par mail à l’adresse contact[at]scenes-emotions.com
Le site www.scenes-emotions.com est hébergé par la société OVH, domiciliée 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.scenes-emotions.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.scenes-emotions.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.scenes-emotions.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable du site sans nécessairement en référer au préalable aux utilisateurs.
Le site www.scenes-emotions.com est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible pour en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.scenes-emotions.com a pour objet de fournir une plateforme d’information concernant les activités de l’association Scènes Émotions.
Le site www.scenes-emotions.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, le responsable du site www.scenes-emotions.com ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.scenes-emotions.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De même, elles ne sont pas exhaustives et sont délivrées sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.scenes-emotions.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.

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